Mentions légales

Mentions légales

Éditeur et responsable de la publication

PARTNER FORMATION
26 Avenue Tony Garnier
69007 Lyon
Tél : 04 27 18 14 40
conseillers-lyon@ecole-isicom.fr

SIREN : 45165887000040 N° TVA : FR29451658870

Création et support technique

Site Internet codé et géré par la société

PARTNER FORMATION
26 Avenue Tony Garnier
69007 Lyon
Tél : 04 27 18 14 40
N° TVA : FR29451658870

Hébergement

Le site web ecole-isicom.com est hébergé par la société PARTNER FORMATION. Pour toute question relative à l'hébergement, vous pouvez contacter PARTNER FORMATION aux coordonnées mentionnées ci-dessus.

Engagement de PARTNER FORMATION

Aucun frais ne sera payé par PARTNER FORMATION à un organisme de communication aucune de ses sociétés de données nominatives (E-mails, coordonnées...) à des fins publicitaires tierces.

Toute transmission ou publication des utilisateurs de ce contrôle devra déposer leurs informations.

De ce fait, nous résistons à exposer à posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l'utilisation de notre service PARTNER FORMATION.

Propriété intellectuelle

Le site web du renseignement, aux articles 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. 122-4).

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L'intégralité des contenus présents sur ecole-isicom.com est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux du titulaire.

Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de production de base de données concernant :

  1. L'organisation et la présentation du service,
  2. Les données publiées ainsi que tous les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du service,
  3. Les données disponibles sur le service.

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs de ecole-isitech.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par PARTNER FORMATION, mais sera portée à la connaissance des utilisateurs par le site ecole-isitech.com est propriété de la société PARTNER FORMATION (SIREN utilisateurs par le site ecole-isicom.com est propriété de la société PARTNER FORMATION (SIREN 45165887000040).

Informatique et Libertés

Conformément à la législation française « Informatique et Libertés », toute personne citée dans ce service bénéficie d'un « droit d'accès et de rectification » pour les informations la concernant.

ecole-isicom.com est déclaré à la CNIL.

Autres mentions